J.O. 167 du 22 juillet 2003
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Avis relatif à l'application de l'arrêté du 17 janvier 2003 concernant l'indication de la consommation d'énergie des fours électriques
NOR : INDI0301734V
Le présent avis annule et remplace l'avis publié le 26 février 2003 concernant l'indication de la consommation d'énergie des fours électriques et des climatiseurs. Il comporte en annexe I les références des couleurs à employer pour la réalisation de l'étiquette devant être apposée sur les fours électriques à usage domestique, conformément aux dispositions de l'arrêté du 17 janvier 2003, et en annexe II les dimensions des étiquettes.
A N N E X E I
Les couleurs à employer pour réaliser l'étiquette prévue par l'arrêté du 17 janvier 2003 concernant l'indication de la consommation d'énergie des fours électriques sont le bleu cyan, le rouge magenta, le jaune et le noir.
La densité des couleurs à employer pour réaliser les différentes parties de l'étiquette est fixée ainsi qu'il suit :
Flèche A : 100 % de cyan, 100 % de jaune ;
Flèche B : 70 % de cyan, 100 % de jaune ;
Flèche C : 30 % de cyan, 100 % de jaune ;
Flèche D : 100 % de jaune ;
Flèche E : 30 % de magenta, 100 % de jaune ;
Flèche F : 70 % de magenta, 100 % de jaune ;
Flèche G : 100 % de magenta, 100 % de jaune.
Encadrement : 100 % de cyan, 70 % de jaune, texte en noir sur fond blanc.
A N N E X E I I
Les dimensions de l'étiquette prévue par l'arrêté concernant l'indication de la consommation d'énergie des fours électriques doit être conforme aux prescriptions ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 167 du 22/07/2003 page 12383 à 12384